Règlement de Dilivis

Lisez attentivement les règles d’utilisation des ressources ci-dessous

Règles d'Utilisation des Ressources de Dilivis

Ces règles visent à protéger notre travail et à garantir que nos ressources restent accessibles de manière équitable pour tous les utilisateurs.

Sanctions et Mesures Légales

En cas de non-respect de ces règles, Dilivis appliquera des sanctions appropriées. Pour toute revente ou distribution illégale de nos ressources, Dilivis se réserve également le droit d'engager des **poursuites judiciaires**. Cela inclut le dépôt de plaintes officielles et, si nécessaire, une procédure judiciaire visant à défendre nos droits et notre propriété.

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